Version : 29 août 2025

Société : LA FABRIK A OXYGENE,  Siège social : 58 Boulevard Saint Germain, 75005 PARIS 

Immatriculée au RCS/RM de Paris sous le n° RCS B 538 705 468

 Contact : contact@lafabrikaoxygene.com — Site : www.lafabrikdeshorizons.com (la « Société »).

Les éléments opérationnels (contenus, calendriers, livrables) ne sont pas détaillés ici et figurent dans les Conditions Particulières (« CP »).

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ARTICLE 1 – OBJET, CHAMP D’APPLICATION ET STRUCTURE CONTRACTUELLE

1.1. Les présentes CGV régissent toutes ventes et prestations de la Société, regroupées en types d’offres (les « Offres ») :

• Offres par abonnement (adhésions reconductibles) ;

• Offres d’accompagnement à durée déterminée (qui peuvent être individuelles et/ou collectives) ;

• Offres ponctuelles (sessions/ateliers/interventions isolées) ;

• Offres événementielles (virtuelles et/ou présentiel) : conférences, ateliers, retraites, rendez vous communautaires ;

• Offres de contenus numériques (accès à des ressources, formations en lignes, replays, bibliothèques, templates) ;

• Offres sur mesure (conseil/mission spécifique sur devis) ;

• Offres à paiement unique ou à paiement échelonné (facilités de paiement en plusieurs échéances), selon CP.

1.2. Les Offres s’adressent principalement à des clients professionnels. Toute commande vaut déclaration sur l’honneur de cette qualité. En cas de fausse déclaration, la Société pourra résilier le contrat avec effet immédiat, sans indemnité.

1.3. Le contrat comprend (i) les présentes CGV, (ii) les CP (devis/bon de commande/page d’adhésion ou de commande/échéancier) et (iii) la Charte de communauté le cas échéant. En cas de conflit, les CP sont plus importantes que les CGV.

1.4. La Société peut adapter ses Offres pour en maintenir la qualité (ajout, retrait, reconfiguration). Ces évolutions ne modifient pas la nature essentielle dès lors qu’un niveau d’équivalence raisonnable est assuré.

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ARTICLE 2 – DÉFINITIONS

Client : acheteur professionnel.

Offres : types d’offres visés à l’article 1.1, sans description publique de leurs contenus.

CP : conditions particulières (durée, échéancier, modalités d’accès) communiquées lors de la souscription.

Plateformes : outils tiers (visioconférence, communauté, LMS, partage documentaire, agenda).

Prestataires de paiement : solutions de paiement (ex. Stripe, PayPal, GoCardless, etc.).

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ARTICLE 3 – ADMISSIBILITÉ ET SÉLECTION

3.1. L’accès à certaines Offres peut être conditionné à un processus de sélection (questionnaire, entretien, vérification d’adéquation). La Société demeure libre d’accepter ou de refuser toute candidature.

3.2. Le Client garantit l’exactitude des informations communiquées et signale sans délai toute évolution impactant l’exécution.

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ARTICLE 4 – PROCESSUS DE SOUSCRIPTION (EN LIGNE ET EN DIRECT)

4.1. Souscription en ligne (internet) : (i) choix du type d’Offre, (ii) récapitulatif, (iii) acceptation des CGV/CP et (iv) paiement sur page sécurisée du Prestataire de paiement. Un e mail de confirmation est adressé au Client.

4.2. Souscription en direct (présentiel, visio ou téléphone) : signature d’un devis/bon de commande/CP (y compris signature électronique au sens du règlement eIDAS) et, le cas échéant, encaissement du premier paiement (terminal, lien de paiement, virement). Un accusé de réception est transmis au Client.

4.3. La Société peut refuser une commande en cas de litige antérieur, d’informations erronées, de défaut de paiement ou d’inadéquation au format retenu.

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ARTICLE 5 – PRIX, TAXES, ÉVOLUTIONS TARIFAIRES

5.1. Les prix s’entendent en euros hors taxes (HT). La TVA et taxes applicables s’ajoutent lors de la facturation.

5.2. Les tarifs en vigueur sont ceux indiqués dans les CP à la date de commande. Les remises/promo sont non cumulables et limitées dans le temps.

5.3. Pour les Offres par abonnement, la Société peut faire évoluer le tarif à l’échéance suivante, moyennant préavis de 30 jours ; le Client peut résilier avant l’entrée en vigueur de la modification.

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ARTICLE 6 – MODALITÉS DE PAIEMENT

6.1. Moyens : cartes bancaires, prélèvement SEPA, virement, et/ou tout moyen proposé par les la Société ou les Prestataires de paiement.

6.2. Paiement unique : facture exigible à réception, sauf stipulation contraire dans les CP.

6.3. Paiement échelonné : le prix total peut être réglé selon un échéancier précisé dans les CP. Il s’agit d’un échelonnement du prix total ferme ; ce n’est pas un abonnement. Le prix total demeure dû quelle que soit la durée de l’échéancier.

6.4. Abonnement : prélèvement récurrent (périodicité fixée aux CP) jusqu’à résiliation conformément à l’article 10.

6.5. Retards et incidents : toute somme impayée porte intérêts au taux légal majoré de 10 points dès le lendemain de l’échéance, assortie de l’indemnité forfaitaire de 40 € pour frais de recouvrement (art. L441 10 C. com.). Après 10 jours, l’ensemble des sommes restantes devient exigible immédiatement. La Société peut suspendre les accès et/ou résilier (art. 10).

6.6. Rejets/chargebacks : tout rejet ou contestation injustifiée entraîne la refacturation des frais et la suspension des accès jusqu’à régularisation.

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ARTICLE 7 – ACCÈS, DISPONIBILITÉ ET SUPPORT

7.1. Les Offres sont délivrées principalement en ligne via des Plateformes. Les identifiants sont strictement personnels ; tout partage est prohibé.

7.2. La Société met en œuvre des moyens raisonnables pour assurer la disponibilité des Plateformes, sous réserve de maintenance et d’événements hors contrôle.

7.3. Le Client est responsable de son environnement technique (connexion, matériel, logiciels). La Société ne répond pas des indisponibilités imputables aux Plateformes ou Prestataires tiers.

7.4. Un support est accessible via email aux jours et horaires ouvrés, hors jours fériés.

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ARTICLE 8 – NIVEAU D’ENGAGEMENT, MÉTHODES ET GARANTIES

8.1. La Société est tenue d’une obligation de moyens. Aucun résultat (CA, profits, croissance) n’est garanti.

8.2. Les contenus et conseils relèvent de l’accompagnement entrepreneurial/marketing/organisationnel ; ils ne constituent pas un conseil juridique, comptable, fiscal, financier ou d’investissement réglementé.

8.3. Méthodes, outils, formats et séquences peuvent évoluer pour maintenir la qualité et l’adéquation au public ; ces adaptations n’altèrent pas la substance des Offres.

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ARTICLE 9 – CHARTE DE COMMUNAUTÉ

La participation aux espaces communautaires est subordonnée au respect d’une Charte (confidentialité entre pairs, respect, anti harcèlement, pas de démarchage agressif, sécurité psychologique). La Charte, accessible dans l’espace membre, est intégrée au contrat par référence. Toute violation peut entraîner avertissement, suspension ou exclusion sans remboursement.

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ARTICLE 10 – DURÉE, RENOUVELLEMENT ET RÉSILIATION

10.1. Offres par abonnement : durée indéterminée avec reconduction tacite selon la périodicité fixée aux CP. Résiliation via l’espace client ou par e mail, avec effet à la fin de la période en cours. Toute période entamée est due.

10.2. Offres d’accompagnement à durée déterminée (individuelles et/ou collectives) et Offres ponctuelles/évènementielles : engagements fermes pour la durée stipulée aux CP. La résiliation anticipée du fait du Client n’emporte aucun remboursement et n’éteint pas l’obligation de régler l’intégralité du prix (paiement unique ou échelonné).

10.3. Résiliation pour manquement : en cas de manquement grave (défaut de paiement, non respect de la Charte, atteinte à l’image, divulgation de contenus), la Société peut résilier 15 jours après mise en demeure restée sans effet ; en cas de comportement manifestement répréhensible, résiliation immédiate possible.

10.4. Suspension à la demande du Client (si prévue aux CP) : une (1) suspension maximale de 30 jours, pour motif légitime documenté, prolongeant d’autant la durée, sans affecter l’échéancier.

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ARTICLE 11 – OFFRES ÉVÈNEMENTIELLES (VIRTUELLES / PRÉSENTIEL)

11.1. Les conditions spécifiques (lieu, date, capacité, logistique) sont précisées dans les CP.

11.2. Sauf mention contraire, frais de transport, hébergement et restauration sont à la charge du Client.

11.3. La Société peut reporter l’évènement en cas de contraintes logistiques, d’indisponibilité d’intervenant, de nombre insuffisant de participants ou de force majeure. Un report raisonnable ne constitue pas une faute.

11.4. Le Client s’engage à respecter les règles de sécurité et les consignes des lieux d’accueil ; il demeure responsable de ses biens et effets personnels.

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ARTICLE 12 – PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE ET LICENCES

12.1. Les contenus, méthodes, modèles, gabarits, vidéos, replays, documents et outils (les « Contenus ») sont protégés et demeurent la propriété exclusive de la Société ou de ses concédants.

12.2. Sous réserve du paiement intégral, la Société concède au Client une licence non exclusive, personnelle, non transférable et non cessible d’accès et d’utilisation interne des Contenus pendant la durée d’accès indiquée dans les CP.

12.3. Toute reproduction, diffusion, mise à disposition de tiers (y compris collaborateurs/clients du Client), revente, publication, extraction de bases ou entraînement de modèles sans autorisation écrite est interdite.

12.4. Clause pénale — Atteintes à la propriété intellectuelle, aux accès et à la confidentialité

En cas de reproduction, diffusion, communication, mise à disposition ou entrainement de modèles à partir des Contenus, de partage d’identifiants ou d’accès, de contournement de dispositifs techniques de protection, ou de divulgation d’Informations confidentielles, le Client versera à la Société, après mise en demeure adressée par LRAR ou moyen électronique qualifié (eIDAS) et restée infructueuse pendant 8 jours, une indemnité forfaitaire égale au plus élevé des montants suivants :

(i) 7 500 € HT (plancher),

(ii) 8 × le Prix Total HT de Référence,

(iii) 1 500 € HT par utilisateur non autorisé et/ou par élément diffusé (document, vidéo, modèle, accès), plafonné à 100 000 € HT.

Définition — Prix Total HT de Référence :

• pour une offre à durée déterminée (paiement unique ou échelonné) : le prix total HT stipulé aux Conditions Particulières ;

• pour une offre par abonnement : le prix HT correspondant à douze (12) mensualités, calculé au tarif en vigueur à la date du manquement.

Cette clause pénale n’empêche pas la Société de solliciter en justice toute mesure de cessation (y compris astreinte judiciaire) et l’indemnisation d’un préjudice distinct (ex. atteinte à l’image). Conformément à l’article 1231-5 du Code civil, le juge peut en modérer ou augmenter le montant s’il apparaît manifestement excessif ou dérisoire.

La Société conserve, en outre, la faculté de suspendre immédiatement les accès du Client aux Plateformes et Contenus concernés.

12.5. Les contenus fournis par le Client restent sa propriété. Le Client concède à la Société une licence non exclusive, mondiale et gratuite, pour la seule exécution des Prestations (hébergement, traitement, affichage aux autres participants si applicable).

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ARTICLE 13 – CONFIDENTIALITÉ ET NON DÉNIGREMENT

13.1. Les informations non publiques échangées sont confidentielles. L’obligation s’applique pendant la durée du contrat et 2 ans après.

13.2. Le Client s’interdit tout dénigrement public ou privé portant atteinte à la réputation de la Société, de ses représentants, intervenants ou des autres participants.

13.3. Les manquements autorisent suspension ou résiliation et ouvrent droit à réparation.

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ARTICLE 14 – DONNÉES PERSONNELLES - RGPD

14.1. Responsable de traitement. La Société traite des données à caractère personnel pour la gestion clients/prospects, l’exécution des Offres, la facturation et la prospection B2B. Bases légales : exécution du contrat, intérêt légitime et obligations légales.

14.2. Sous traitants et transferts. La Société recourt à des prestataires techniques (hébergement, e mailing, visioconférence, plateformes communautaires, Prestataires de paiement), dont certains sont situés hors UE/EEE (ex. États Unis, Royaume Uni ou autres juridictions). Les transferts sont encadrés par des clauses contractuelles types (CCT) de la Commission européenne, des décisions d’adéquation ou toute garantie appropriée équivalente. La liste des catégories de destinataires est disponible sur simple demande.

14.3. Droits. Vous disposez des droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et de portabilité, à exercer auprès de support@lafabrikaoxygene.com. Réclamation possible auprès de la CNIL.

14.4. Conservation. Les données sont conservées pendant la relation contractuelle, augmentée des délais légaux (comptabilité, prescription). Les enregistrements (audio/vidéo) éventuellement mis à disposition sont réservés aux bénéficiaires ; leur téléchargement/rediffusion est interdit.

14.5. Prospection. Les communications B2B peuvent être adressées aux contacts professionnels du Client ; ce dernier peut s’opposer à tout moment.

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ARTICLE 15 – NON SOLLICITATION

Pendant l’exécution et 24 mois après, le Client s’interdit d’embaucher, faire travailler ou détourner tout salarié/collaborateur/intervenant de la Société. Indemnité forfaitaire : 15 000 € par personne, sans préjudice.

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ARTICLE 16 – CONFORMITÉ ET ÉTHIQUE

Le Client respecte les lois applicables (anticorruption, blanchiment, sanctions, export control) et s’abstient de tout usage illicite des Offres.

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ARTICLE 17 – GARANTIES – EXCLUSIONS

Prestations fournies « en l’état ». Aucune garantie implicite de qualité marchande, d’adéquation à un usage particulier ou de disponibilité continue n’est accordée, dans les limites légales.

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ARTICLE 18 – RESPONSABILITÉ – LIMITATIONS

18.1. Responsabilité engagée uniquement en cas de faute prouvée.

18.2. Plafond : tous préjudices confondus, limitée au montant total HT payé par le Client au cours des trois (3) derniers mois précédant le fait générateur.

18.3. Le Client demeure seul responsable de ses décisions et de la mise en œuvre des conseils.

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ARTICLE 19 – FORCE MAJEURE

Aucune partie n’est responsable d’un manquement dû à un événement de force majeure (art. 1218 C. civ.) : pannes massives réseaux, cyber attaques, pandémies, décisions administratives, grèves de services essentiels, phénomènes naturels exceptionnels, etc. Suspension pendant l’événement ; au delà de 60 jours, résiliation possible sans indemnité.

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ARTICLE 20 – SOUS TRAITANCE ET CESSION

La Société peut confier tout ou partie des Prestations à des sous traitants qualifiés, sous sa responsabilité. Le Client ne peut céder le contrat sans accord écrit préalable.

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ARTICLE 21 – ASSURANCES

Le Client déclare disposer d’une responsabilité civile professionnelle couvrant sa participation, y compris lors d’événements en présentiel.

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ARTICLE 22 – RÉCLAMATIONS, PREUVE ET ARCHIVAGE

22.1. Réclamations à adresser à contact@lafabrikaoxygene.com, en exposant précisément les faits et pièces.

22.2. Les enregistrements informatiques, journaux d’accès et courriels font preuve.

22.3. La Société archive les CP et factures sur un support fiable et durable.

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ARTICLE 23 – LOI APPLICABLE – JURIDICTION

Le contrat est régi par le droit français. Compétence exclusive des tribunaux matériellement compétents du ressort de PARIS (France), y compris en référé et en cas de pluralité de défendeurs.

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ANNEXE A – MATRICE DES TYPES D’OFFRES (PRINCIPES UNIQUEMENT)

Type d’offre Nature Paiement Engagement

Abonnement Adhésion reconductible Prélèvement récurrent (périodicité CP) Durée indéterminée ; résiliation fin de période

Accompagnement (individuel et/ou collectif) Programme à durée déterminée Paiement unique ou échelonné (CP) Engagement ferme ; prix total dû

Ponctuelle Session/atelier/intervention Paiement à l’inscription (ou CP) Non reconductible ; non remboursable sauf CP

Évènementielle (virtuel/présentiel) Conférence/retreat/meet up Paiement à l’inscription (ou CP) Conditions logistiques et report selon CP

Contenus numériques Accès à ressources/replays/templates Paiement unique (ou CP) Accès limité ; licence d’usage interne

Sur mesure Mission/conseil à façon Modalités selon devis/CP Engagement selon devis/CP

Les contenus précis, volumes, calendriers, livrables, modalités de report et autres conditions spécifiques sont définis exclusivement dans les CP remises au Client et peuvent évoluer pour garantir la qualité des Prestations.

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ANNEXE B – PRESTATAIRES ET PLATEFORMES

Les prestataires exacts seront confirmés dans les CP ou sur demande écrite du Client.

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ANNEXE C – INFORMATIONS À COMPLÉTER AVANT PUBLICATION

1. Société La Fabrik à Oxygène, EURL au capital de 5000€, 58 Boulevard Saint Germain 75005 Paris, SARL AU CAPITAL DE 5000€ - RCS B 538 705 468.

2. Coordonnées : contact@lafabrikaoxygene.com ; www.lafabrikdeshorizons.com.

3. Durée d’accès aux replays : à minima durant l’abonnement ou la prestation

4. Politique de report/annulation côté Client (délais, no show)

4.1. Définitions et cadre

Jour ouvré : du lundi au vendredi, hors jours fériés du lieu d’exécution.

No-show : absence du Client au créneau réservé sans notification au moins 2 h avant l’horaire prévu.

Les présentes dispositions dérogent au besoin aux CGV et prévalent pour l’Offre visée.

4.2. Rendez-vous d’accompagnement individuel

Report sans frais : notification ≥ 48 h ouvrées avant le créneau → replanification possible 1 fois par [mois / cycle], selon disponibilités.

Report tardif : notification entre 24 h et 48 h ouvrées → la séance est (au choix) comptée comme réalisée ou replanifiable avec frais de rebooking de [30 %] du prix unitaire (ou décompte d’1 crédit).

< 24 h / No-show : séance réputée effectuée (due à 100 %), non replanifiable.

Retard : au-delà de 15 minutes, la séance peut être écourtée à due proportion ou considérée comme no-show.

Procédure : demande via le canal habituellement utilisé.

4.3. Sessions collectives (ateliers, hot seats, masterclasses)

Les créneaux collectifs ne sont pas déplaçables pour un participant isolé.

Pas de remplacement ni replanification individuelle ; replay fourni si disponible.

Remplaçant (même société) possible sur demande ≥ 24 h avant, sous réserve d’acceptation.

4.4. Évènementiel (virtuel ou présentiel)

Conditions logistiques (lieu, horaire, capacités, sécurité) précisées aux CP.

Frais à la charge du Client : transport, hébergement, restauration, assurances, sauf mention contraire.

Annulation par le Client (pas de remboursement en numéraire ; émission d’avoirs) :

≥ 30 jours avant J : avoir 100 % (hors frais non récupérables), valable 6 mois.

15–29 jours avant J : avoir 50 %, valable 6 mois.

< 15 jours : aucun avoir ; place transférable à un tiers après accord de la Société.

Report par la Société : pour contraintes logistiques, nombre insuffisant, indisponibilité d’intervenant, force majeure → report raisonnable sans indemnité.

4.5. Force majeure personnelle (optionnel)

Sur justificatif (hospitalisation, deuil proche, sinistre), la Société peut accorder, une fois, un avoir de la valeur de la séance/évènement, valable 3 mois.

5. Modalités de révision tarifaire (abonnement) et suspension

La Société peut ajuster le prix de l’abonnement à l’échéance suivante, moyennant un préavis de 30 jours notifié par e-mail à l’adresse de contact du Client. Le nouveau prix s’applique uniquement aux périodes postérieures à la date d’effet indiquée.

Le Client peut refuser la modification en résiliant l’abonnement avant l’échéance de la période en cours ; à défaut, il est réputé l’avoir acceptée.

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Validation — La signature des CP, la case « J’accepte les CGV » ou la validation du bouton de paiement vaut acceptation pleine et entière des présentes CGV. Toute commande entraîne adhésion sans réserve.